Politiques et procédures
- Code de Fonctionnement 2011-12 [PDF]
- Titre
- Table des Matières
- Énoncé de mission et valeurs
- Conseil d’administration et membres de comité
- Grille d'accueil
- Sommaire de dates limites annuelles
- Sommaire des frais annuels et des amendes
- Constitution et réglementation de l’ACSC
- ARTICLE 1 - Définitions
- ARTICLE 2 - Adhésion, cotisations et paiement
- ARTICLE 3 - Réunions
- ARTICLE 4 - Gouvernance et administration
- ARTICLE 5 - Admissibilité
- ARTICLE 6 - Sensibilisation et contrôle antidopage
- ARTICLE 7 - Observance et application de la Constitution et du Code de fonctionnement
- ARTICLE 8 - Championnats canadiens
- ARTICLE 9 - Accueil de championnats canadiens
- ARTICLE 10 - Déplacements
- ARTICLE 11 - Mérites sportifs
- ARTICLE 12 - Marketing, médias et promotion
- ARTICLE 13 - Règlements pour tous les sports
- Badminton
- Basketball
- Cross Country
- Golf
- Soccer
- Volleyball
- Plan stratégique 2009-2012 [PDF]
